Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.Y.R.T.A.M.A.R.
ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement

Numéro de dépôt :
1545206
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1998

Présentation de la marque S.Y.R.T.A.M.A.R.

Déposée le 20 octobre 1988 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.Y.R.T.A.M.A.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement, domicilié(e) 14, rue Saint-Dominique, 75997 PARIS ARMEES - France.

La marque S.Y.R.T.A.M.A.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Y.R.T.A.M.A.R. est expirée depuis le 20 octobre 1998.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement - 14, rue Saint-Dominique, 75997 PARIS ARMEES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

- Tous services rendus en rapport avec le transport de personnes et de marchandises par voie maritime - Tous services d'aide à la navigation maritime (Services ayant notamment pour but de fournir des moyens techniques ou des informations visant à accroître les performances des navires lors de leurs traversées).- Service d'aide à la navigation maritime ayant pour but, soit d'optimiser la vitesse d'un navire sur une traversée fixée, soit d'effectuer un choix de traversée, soit d'effectuer l'une et l'autre de ces opérations afin de: - respecter les horaires d'arrivée;- minimiser la consommation de combustible entre les ports de départ et d'arrivée.Services d'aide à la navigation maritime mettant en oeuvre des moyens visant à accroître des performances des navires lors de leurs traversées.- Services d'aide à la navigation maritime ayant pour but, soit d'optimiser la vitesse d'un navire sur une traversée fixée, soit d'effectuer un choix de traversée, soit encore d'effectuer l'une et l'autre de ces opérations afin de: - respecter les horaires d'arrivée;- minimiser la consommation de combustible entre les ports de départ et d'arrivée. - Logiciel d'aide à la navigation- Logiciel d'aide à la navigation servant à la mise en oeuvre de l'un ou l'autre des procédés définis ci-dessus

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.