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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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RHODORCOLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHODORCOLLE
ETAT FRANCAIS, representé par le Ministre des Postes, des Télécommunications et de l'Espace, Centre National d'Etudes des Télécommunications - CNET

Numéro de dépôt :
1614072
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2000

Présentation de la marque RHODORCOLLE

Déposée le 5 septembre 1990 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHODORCOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, representé par le Ministre des Postes, des Télécommunications et de l'Espace, Centre National d'Etudes des Télécommunications - CNET domicilié(e) 38-40, rue du Général Leclerc, 92131 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque RHODORCOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, representé par le Ministre des Postes, des Télécommunications et de l'Espace, Centre National d'Etudes des Télécommunications - CNET - 38-40, rue du Général Leclerc, 92131 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie