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Marques déposées par Etat Français
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Plan de Protection de l'Atmosphère GRENOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plan de Protection de l'Atmosphère GRENOBLE
Etat Français, DREAL Rhône-Alpes

Numéro de dépôt :
3792441
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/12/2020
Plan de Protection de l\'Atmosphère GRENOBLE de Etat Français

Présentation de la marque Plan de Protection de l'Atmosphère GRENOBLE

Déposée le 13 décembre 2010 par Etat Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Plan de Protection de l'Atmosphère GRENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Etat Français, DREAL Rhône-Alpes domicilié(e) 44, Avenue Marcelin Berthelot - 38030 - GRENOBLE Cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etat Français, DREAL Rhône-Alpe domicilié(e) 44, Avenue Marcelin Berthelot - 38030 - GRENOBLE Cedex 02 - France.

La marque Plan de Protection de l'Atmosphère GRENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan de Protection de l'Atmosphère GRENOBLE est expirée depuis le 13 décembre 2020.


Etat Français, DREAL Rhône-Alpes - 44, Avenue Marcelin Berthelot - 38030 - GRENOBLE Cedex 02 - France


Etat Français, DREAL Rhône-Alpe - 44, Avenue Marcelin Berthelot - 38030 - GRENOBLE Cedex 02 - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Publicité ; relations publiques ; Tous ces services ayant trait à la protection de l'atmosphère et ayant vocation à distinguer des entreprises particulièrement exemplaires dans le domaine de la protection de l'atmosphère. ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Tous ces services ayant trait à la protection de l'atmosphère et ayant vocation à distinguer des entreprises particulièrement exemplaires dans le domaine de la protection de l'atmosphère. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Tous ces services ayant trait à la protection de l'atmosphère et ayant vocation à distinguer des entreprises particulièrement exemplaires dans le domaine de la protection de l'atmosphère.