Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ÉTAT FRANÇAIS
/
PASTILLES VICHY ETAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTILLES VICHY ETAT
ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines

Numéro de dépôt :
1491177
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2028
PASTILLES VICHY ETAT de ÉTAT FRANÇAIS

Présentation de la marque PASTILLES VICHY ETAT

Déposée le 29 septembre 1988 par ÉTAT FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTILLES VICHY ETAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines domicilié(e) 92 allée de Bercy - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PASTILLES VICHY ETAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASTILLES VICHY ETAT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.

ÉTAT FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes : moderfie vers la nouvelle gestion publique , @E L'ADMINISTRATION ELECTRONIQUE , CYCLE DES HAUTES ÉTUDES POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE EXPERTS-COMPTABLES – CHEDE'EC , Cycle des hautes études pour le développement économique – Méditerranée – CHEDE – MED , CYCLE DES HAUTES ETUDES EN INTELLIGENCE ECONOMIQUE – CHEIE , DIMAP , Marque-France , FUTURS PUBLICS INNOVER POUR MODERNISER L ACTION PUBLIQUE , FRANCECONNECT , France International Entrepreneurs


ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines - 92 allée de Bercy - 75012 - PARIS - France


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2125498 - Publication au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378198 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180340 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56340 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 11 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58272 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56339 - Publication au BOPI 1991-09-25

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694267 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Confiserie, pastilles, pastilles à usage thérapeutique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.