Etat français, représenté par le ministre de la défense, Etat
Numéro de dépôt :
3784701
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
Présentation de la marque Passeurs d'histoire
Déposée le 18 novembre 2010 par Etat français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Passeurs d'histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est Etat français, représenté par le ministre de la défense, Etat domicilié(e) 14 rue saint Dominique - 75700 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le directeur de la DMPA domicilié(e) 37 rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France.
La marque Passeurs d'histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etat français, représenté par le ministre de la défense, Etat - 14 rue saint Dominique - 75700 - PARIS - France
Monsieur le directeur de la DMPA - 37 rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Supports de communications (produits de l'imprimerie) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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