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Parcours Animation Sport
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Parcours Animation Sport
Etat français, représenté par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Etat

Numéro de dépôt :
3425289
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2026
Parcours Animation Sport de Etat français

Présentation de la marque Parcours Animation Sport

Déposée le 7 avril 2006 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Parcours Animation Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est Etat français, représenté par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Etat domicilié(e) 95 avenue de France - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIE, Mme BOURLANGE DANIELLE domicilié(e) Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Parcours Animation Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Parcours Animation Sport arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : DAE , 1, 2, 3, à vous de jouer... , Livret du jeune sportif , VIGNOBLES & DECOUVERTES , Tout terrain


Etat français, représenté par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Etat - 95 avenue de France - 75013 - PARIS - France


APIE, Mme BOURLANGE DANIELLE - Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614982 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-05

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de consours, organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.