Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATION ZEBU ECONOMISONS L'EAU
ETAT FRANCAIS, représenté par le Ministère chargé de l'Environnement

Numéro de dépôt :
1542266
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999
OPERATION ZEBU ECONOMISONS L\'EAU de ETAT FRANCAIS

Présentation de la marque OPERATION ZEBU ECONOMISONS L'EAU

Déposée le 21 juillet 1989 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPERATION ZEBU ECONOMISONS L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le Ministère chargé de l'Environnement, domicilié(e) 14 Boulevard du Général Leclerc, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque OPERATION ZEBU ECONOMISONS L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATION ZEBU ECONOMISONS L'EAU est expirée depuis le 21 juillet 1999.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, représenté par le Ministère chargé de l'Environnement - 14 Boulevard du Général Leclerc, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, cartes à jouer, clichés, affiches, affichettes, prospectus, autocollants, bandes adhésives pour la papeterie, bandes collantes pour la papeterie, livres, journaux, périodiques, manuels, atlas, crayons, stylos, formulaires, étiquettes non en tissus, papier d'emballage, drapeaux en papier, matériel d'enseignement sous forme de jeu, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, manifolds, photographies, timbres poste, timbres commémoratifs.Publicité et affaires, relations publiques, affichage, location de panneaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), reproduction de documents, études de marchés, recherches de marchés, location de matériel publicitaire,publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, informations statistiques, transcription de communications.Communications, agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, communications télégraphiques, distribution du courrier, publipostage, émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, communications télégraphiques, services télégraphiques, transmission de dépêches, transmission de messages.Services d'affichage. Services d'informations météorologiques, études de projets dans le domaine de la sécheresse et de l'environnement, approvisionnement, servioces de conseils dans le domaine de l'environnement, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, travaux d'ingénieurs, recherches dans le domaine de l'environnement, reportages, travaux d'ingénieurs relatifs à l'environnement et plus particulièrement à la sécheresse, information du public relative à la météorologie, la sécheresse et l'environnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.