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Marques déposées par Etat Français
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OISEAU BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OISEAU BLEU
Etat Français

Numéro de dépôt :
1224296
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque OISEAU BLEU

Déposée le 13 janvier 1983 par Etat Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OISEAU BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etat Français - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Ministre des P.T.T., 20, avenue de Ségur, 75700 PARIS. - France.

La marque OISEAU BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Etat Français a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


Etat Français - France


le Ministre des P.T.T., 20, avenue de Ségur, 75700 PARIS. - France


Inscription le 13 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59157 - Publication au BOPI 1992-01-13

Assurances et Finances, Communications - Transport et entrepôt

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.