Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement

Numéro de dépôt :
1545154
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1999
Marque en couleurs, figurative de ETAT FRANCAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 1989 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement, domicilié(e) 14, rue Saint-Dominique, 75996 PARIS ARMEES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545154.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 1999.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement - 14, rue Saint-Dominique, 75996 PARIS ARMEES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Laboratoire d'hydrodynamique navale, fournisseurs de services à tous organismes franÇais ou étrangers, publics ou privés, sous forme essentiellement d'études sur les navires de commerce, pour la marine marchande, les chantiers navals, les armateurs...sur les équipements de génie océanique au profit des sociétés pétrolières, des sociétés d'ingénierie marine...à savoir: * Etudes et recherches concernant notamment - la résistance à la marche et la prévision de puissance propulsive des navires;- la manoeuvrabilité et le pilotage;- la tenue à la mer et la stabilisation des mouvements de plate-forme;- les hélices et autres systèmes de propulsion, ainsi que la cavitation;- les bruits d'origine hydrodynamique.* Etudes sur modèles, essais à la mer et études théoriques.* Conception et optimisation des propulseurs classiques et de types nouveaux.* Evaluation et optimisation des formes de carènes ( navires de surfaces, sous-marins et engins sous-marins, systèmes remorqués.* Etudes de concepts avancés de navires et de propulseurs.* Développements de codes de calculs hydrodynamiques en vue de la cnception et de l'évaluation des formes de carènes et de propulseurs. * Aide à la navigation, au pilotage et au routage des navires