ETAT FRANÇAIS, Ministère de la Culture et de la Communication, Direction du Patrimoine, Sous-Direction de l'Inventaire Général des Monuments et Richesses Artistiques de la FRANCE, GRAND PALAIS, Paris.
Numéro de dépôt :
1172334
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 juin 1981 par ETAT FRANÇAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETAT FRANÇAIS, Ministère de la Culture et de la Communication, Direction du Patrimoine, Sous-Direction de l'Inventaire Général des Monuments et Richesses Artistiques de la FRANCE, GRAND PALAIS, Paris. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172334.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAT FRANÇAIS, Ministère de la Culture et de la Communication, Direction du Patrimoine, Sous-Direction de l'Inventaire Général des Monuments et Richesses Artistiques de la FRANCE, GRAND PALAIS, Paris. - France
VIARD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
