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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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LES ANGELOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANGELOTS
ETAT FRANCAIS, représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET ADMINISTRATION DES MONNAIES ET MEDAILLES

Numéro de dépôt :
1576624
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000

Présentation de la marque LES ANGELOTS

Déposée le 21 février 1990 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ANGELOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET ADMINISTRATION DES MONNAIES ET MEDAILLES, domicilié(e) 11, quai de Conti, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque LES ANGELOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANGELOTS est expirée depuis le 21 février 2000.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET ADMINISTRATION DES MONNAIES ET MEDAILLES - 11, quai de Conti, 75006 PARIS - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

sautoirs, boucles d'oreilles, broches, colliers, bracelets, gourmettes, bagues