Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ZENITH
Etat français, représenté par le ministre de la culture et de la communication, Etat
SP COLLING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1376614
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2026
LE ZENITH de Etat français

Présentation de la marque LE ZENITH

Déposée le 19 février 1986 par Etat français et la Société par Action Simplifiée (SAS) SP COLLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ZENITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Etat français, représenté par le ministre de la culture et de la communication, Etat domicilié(e) 3 rue de Valois - 75001 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SP COLLING domicilié(e) 46 rue bouret - 75019 - PARIS-19-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque LE ZENITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ZENITH arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : SILICON VALOIS , CONSILIA , Monumenta , Patrimoine Culturel Immatériel en France connaître, pratiquer, transmettre , JocondeLab , jardin remarquable , Fête de la MUSIQUE 21 JUIN , IRIS , CULTURE.FR , ARAVISWEB


Etat français, représenté par le ministre de la culture et de la communication, Etat - 3 rue de Valois - 75001 - PARIS - France

SP COLLING, société par actions simplifiée - 46 rue bouret - 75019 - PARIS-19-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 3



Inscription - Renonciation partielle n°6136 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308767 - Publication au BOPI 2006-02-24

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-14

Renouvellement avec limitation le 24 février 2006 n°2059834 - Publication au BOPI 2006-02-24

Inscription le 17 février 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°643404 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 20 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643570 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-20

Inscription le 25 juin 2015 - Transmission partielle de propriété n°650537 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25

Inscription le 9 juin 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672021 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09

Renouvellement avec limitation le 29 février 2016 n°2611554 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-02-29

Inscription le 30 juin 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673080 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-30

Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2016 n°2623886 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-07-18

Education et divertissements, éducation. Institutions d'enseignement. Editions de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements, salle de spectacle, spectacles, festivals. Emissions de radio ou/et de télévision par voie hertzienne, câbles ou satellite. Productions de films, agences pour artistes. Services de production phonographique ou/et d'éditions phonographiques (disques, cassettes, vidéo cassette). Services de représentation théâtrale. Service de production de films ou vidéo. Services rendus par troupe de théâtre ou groupe musical. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou eau ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Vêtements, chaussures, chapellerie y compris les bottes les souliers et les pantoufles (tee-shirt, sweat-shirt), jogging, blouson, chaussettes, socquettes, casquettes, foulards). ; Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets. ; Publicité et affaires, publicité, distribution de prospectus, d'échantillon, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseil, informations ou renseignements d'affaires. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Locations de machines à écrire et de matériel de bureau ; Communications, agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmission de messages, télégrammes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.