Etat français, représenté par le ministre de la culture et de la communication, Etat
Numéro de dépôt :
1376613
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2026
Présentation de la marque LE ZENITH
Déposée le 19 février 1986 par Etat français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE ZENITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etat français, représenté par le ministre de la culture et de la communication, Etat domicilié(e) 3 rue de Valois - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Agence du patrimoine immatériel de l Etat, Mme Bourlange Danielle domicilié(e) Immeuble Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE ZENITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etat français, représenté par le ministre de la culture et de la communication, Etat - 3 rue de Valois - 75001 - PARIS - France
Agence du patrimoine immatériel de l Etat, Mme Bourlange Danielle - Immeuble Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement avec limitation le 24 février 2006 n°2059828 - Publication au BOPI 2006-02-24
Inscription - Renonciation partielle n°36134 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription - Renonciation partielle n°36134 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°36134 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308768 - Publication au BOPI 2006-02-24
Inscription le 17 février 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°643404 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Inscription le 20 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643570 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-20
Inscription le 25 juin 2015 - Transmission partielle de propriété n°650537 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25
Inscription le 9 juin 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672021 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09
Inscription le 30 juin 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673082 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-30
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2016 n°2623884 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-07-18
Education et divertissements. Educations. Institutions d'enseignements. Editions de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements, salle de spectacles, spectacles, festivals. Emissions de radio ou/et de télévision par voie hertzienne, câbles ou satellite. Production de films, agences pour artistes. Services de production phonographique ou/et d'éditions phonographiques (disques, cassettes, vidéo cassettes. Services de représentation théâtrale, service de production de films du vidéo. Services rendus par troupe de théâtre ou groupe musical.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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