Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAROSUD L'IMAGE DU TIERS MONDE DANS LES MEDIAS
ETAT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
93452175
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque LE BAROSUD L'IMAGE DU TIERS MONDE DANS LES MEDIAS

Déposée le 22 janvier 1993 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAROSUD L'IMAGE DU TIERS MONDE DANS LES MEDIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est ETAT FRANCAIS, domicilié(e) 27, rue Blomet, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSION COOPERATION DEVELOPPEMENT - France.

La marque LE BAROSUD L'IMAGE DU TIERS MONDE DANS LES MEDIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAROSUD L'IMAGE DU TIERS MONDE DANS LES MEDIAS est expirée depuis le 22 janvier 2003.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS - 27, rue Blomet, 75015 PARIS - France


COMMISSION COOPERATION DEVELOPPEMENT - France


Inscription le 17 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158813 - Publication au BOPI 1993-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

- Edition de livres ou de revues publiant une étude consacrée à l'image du tiers-monde dans les médias - Revue ou livre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.