Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AUTOMNE NUMERIQUE
Etat français, représenté par le Ministre de la culture et de la communication, Etat

Numéro de dépôt :
4037466
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
L AUTOMNE NUMERIQUE de Etat français

Présentation de la marque L AUTOMNE NUMERIQUE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AUTOMNE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est Etat français, représenté par le Ministre de la culture et de la communication, Etat domicilié(e) 3 rue de Valois - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (Etat français) domicilié(e) Atrium, 5 place des vins-de-france - 75012 - Paris - France.

La marque L AUTOMNE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AUTOMNE NUMERIQUE est expirée depuis le 4 octobre 2023.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : SILICON VALOIS , CONSILIA , Monumenta , Patrimoine Culturel Immatériel en France connaître, pratiquer, transmettre , JocondeLab , jardin remarquable , Fête de la MUSIQUE 21 JUIN , IRIS , CULTURE.FR , ARAVISWEB


Etat français, représenté par le Ministre de la culture et de la communication, Etat - 3 rue de Valois - 75001 - Paris - France


Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (Etat français) - Atrium, 5 place des vins-de-france - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Communication et diffusion de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, agenda, marque-pages, stylos) ; Services d'abonnement à des journaux papiers ou électroniques (pour des tiers) ; Services de revues de presse ; Courrier publicitaire ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts gratuits, commerciaux ou de publicité ; organisation d'événements, de concours, de jeux, de colloques, de manifestations, de remise de prix (à but commercial ou de publicité) ; Publicité en ligne sur Internet, les réseaux informatiques et terminaux mobiles ; Publicité par correspondance ; Publicité radiophonique ; Publicité télévisée ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espace publicitaire ; Publication de textes, images, multimédias publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Recherche de parraineurs ; Recherche pour affaires ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile et de terminaux mobiles ; Fourniture d'accès à un réseau informatique (national, régional, européen, mondial) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique (national, régional, européen, mondial) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Émissions radiophoniques, télévisées ou Internet ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Forums de discussions sur Internet ; Service Internet (réseaux sociaux, blog) ; Informations en matière de télécommunication et de numérique ; Programmes de télévision, radiophoniques, sur Internet (diffusion de programmes ) ;

Éducation ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Prêt de livres ; Production de films sur bandes vidéos, électromagnétiques ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation, divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, symposium, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ; Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Services de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ; Service d'imagerie numérique ; Informations en matière de culture et de numérique ; Services de musées.