HANGAR Y Etat français, représenté par le ministre de la Culture
Présentation de la marque HANGAR Y
Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANGAR Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est Etat français, représenté par le ministre de la Culture domicilié(e) 3 rue de Valois - 75033 - PARIS cedex 01 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE domicilié(e) 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France.
La marque HANGAR Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANGAR Y arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.
Etat français a également déposé les autres marques suivantes : le Fort Saint Jean , Le J4 , Mucem partagez la Méditerranée , MUCEM , Hadopi Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet , GENERATION BELLE SAISON ARTS ET CULTURE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE , Le Mole J4 , Mucem partager la Méditerranée , LiR LiBRAiRiE DE REFERENCE , 2 x plus de musique
Etat français, représenté par le ministre de la Culture - 3 rue de Valois - 75033 - PARIS cedex 01 - France
APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE - 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; casques de réalité virtuelle; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail en ligne d’outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, outils à main actionnés manuellement, tondeuses (instruments à main), appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils cinématographiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments de pesage, instruments et appareils de mesure, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de vérification (contrôle), appareils et instruments pour l’enseignement, appareils pour l'enregistrement du son, appareils pour la transmission du son, appareils pour la reproduction du son, appareils d’enregistrement d’images, appareils de transmission d’images, appareils de reproduction d’images, supports d’enregistrement numériques, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, casques de réalité virtuelle, cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables, montres intelligentes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d’art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets, sellerie, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit, matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles de ménage, ustensiles de cuisine, récipients à usage ménager, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, sous-vêtements, jeux, jouets, jouets pour animaux de compagnie, tapis d’éveil, commandes pour consoles de jeu, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, appareils de culture physique , appareils de gymnastique, attirail de pêche, balles et ballons de jeux, tables de billard, queues de billard, billes de billard, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes [jouets], planches à voile, planches pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), maquettes [jouets], figurines [jouets], robots en tant que jouets, articles pour fumeurs, allumettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes à cigares, étuis à cigares, boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;