FRANCE L ART DES RENCONTRES

Etat français, représenté par le Directeur du Service d'Information du Gouvernement, Etat

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques magnétiques ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; tapis de souris ; règles (instruments de mesure) ; publications électroniques téléchargeables ; clés USB ; appareils de projection ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de traitement de données ; cartes magnétiques ; logiciels d'application pour téléphone mobile ou pour tablette électronique, applications pour Smartphones (logiciels) ; éléments d'infographie téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Affiches ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes de souhaits ; cartes géographiques ; cartes postales ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; crayons ; dessins ; dossiers (papeterie) ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; gommes à effacer ; images ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lithographies ; livres ; livrets ; manuels ; marqueurs (articles de papeterie) ; papier à lettres ; périodiques ; photographies (imprimées) ; plans ; pochettes pour documents ; pochettes pour passeports ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; presse-papiers ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; publications imprimées ; registres (livres) ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tickets (billets) ; timbres-poste ; tracts ; trousses à dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Articles de sellerie ; baudruche ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; cuir brut ou mi-ouvré ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés ; imitations de cuir ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; moleskine (imitation du cuir) ; parapluies ; parasols ; porte-cartes de visite ; portefeuilles ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; blouses ; bonneterie ; bonnets de bain ; bottes ; bottines ; bretelles ; casquettes ; ceintures (habillement) ; châles ; chapeaux ; chapeaux en papier (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffures (chapellerie) ; collants ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons (vêtements) ; costumes ; costumes de plage ; couvre-oreilles (habillement) ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gants de ski ; gants (habillement) ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; jupes ; maillots de bain ; maillots de sport ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; peignoirs de bain ; pochettes (habillement) ; ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; sandales de bain ; souliers ; sous-vêtements ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements imperméables ; vêtements de sport ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils pour jeux ; arcs de tir ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; boules à neige ; bulles de savon (jouets) ; brassards de natation ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chevaux à bascule (jouets) ; cibles ; commandes pour jouets ; damiers ; dés (jeux) ; échiquiers ; disques volants (jouets) ; figurines (jouets) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants d'escrime ; gants pour batteurs (accessoires de jeux) ; gilets de natation ; hochets ; jetons pour jeux ; jeux ; jeux d'anneaux ; jeux d'échecs ; jeux de cartes ; jeux de construction ; jeux de dames ; jeux de dominos ; jeux de société ; jeux de table ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jouets ; luges (articles de sport) ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux vidéo ; maisons de poupées ; maquettes (jouets) ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques d'escrime ; masques de théâtre ; masques (jouets) ; matériel pour le tir à l'arc ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; objets de cotillon ; ours en peluche ; palmes pour nageurs ; patins à glace ; patins à roulettes ; peluches (jouets) ; perches pour le saut à la perche ; piscines (articles de jeu) ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; poupées ; quilles (jeu) ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; skis ; skis nautiques ; snowboards (planches de surf des neiges) ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; toboggan (jeu) ; toupies (jouets) ; trampolines ; tremplins (articles de sport) ; trottinettes (jouets) ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; vêtements de poupées ; volants (jeux) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services de revues de presse ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; affichage ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; location d'espaces publicitaires ; production de films publicitaires ; organisation de d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; marketing ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; agences de presse ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; radiodiffusion ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; services de diffusion sans fil ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; télédiffusion ; télédiffusion par câble ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Académies (éducation) ; chronométrage des manifestations sportives ; coaching (formation) ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'appareils audio ; location de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location de stades ; location de terrains de sport ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; planification de réceptions (divertissement) ; prêt de livres ; production de films autres que films publicitaires ; production de spectacles ; production musicale ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; recyclage professionnel ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; services de jeux d'argent.