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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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EMERGENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMERGENCES
ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement

Numéro de dépôt :
1744004
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
09/06/2010
EMERGENCES de ETAT FRANCAIS

Présentation de la marque EMERGENCES

Déposée le 9 octobre 1990 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « EMERGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement, domicilié(e) "La Rotonde", 26, Boulevard Victor, 00457 ARMEES (dossier no 2175088) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau de la Propriété Industrielle de la Délégation Générale pour l'Armement DGA/DSP/SDAG/BPI domicilié(e) (dossier no 2175088) - France.

La marque EMERGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMERGENCES est expirée depuis le 9 juin 2010.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement - "La Rotonde", 26, Boulevard Victor, 00457 ARMEES (dossier no 2175088) - France


Bureau de la Propriété Industrielle de la Délégation Générale pour l'Armement DGA/DSP/SDAG/BPI - (dossier no 2175088) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175088 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Publication périodique - typographie (service d'édition)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.