Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF
Etat français, représenté par la Présidence de la République

Numéro de dépôt :
4457625
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF de Etat français

Présentation de la marque ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Etat français, représenté par la Présidence de la République domicilié(e) 55 rue du Faubourg-Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE domicilié(e) 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France.

La marque ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFENSEUR DES DROITS defenseurdesdroits.fr , EGALITE CONTRE RACISME , DOCVERIF , IPCAN INDEPENDENT POLICE COMPLAINTS, AUTHORITIES NETWORK , EG@LITE CONTRE LE RACISME , CANAL DU MIDI , Français langue d'Integration , REPUBLIQUE FRANCAISE LE DEFENSEUR DES DROITS LE DROIT EN ACTION DEFENSEURDESDROIT.FR , Inter stats Analyser pour agir , D DEFENSEURDESDROITS REPUBLIQUE FRANCAISE


Etat français, représenté par la Présidence de la République - 55 rue du Faubourg-Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE - 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 11 février 2019 - Concession de licence n°749002 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Inscription le 26 février 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°781244 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Inscription le 26 février 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°781242 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Inscription le 26 février 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°781243 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Inscription le 26 mars 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°783536 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Inscription le 26 mars 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°783537 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Inscription le 26 mars 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°783535 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Inscription le 26 mars 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°783512 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Inscription le 25 mars 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°783339 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Inscription le 26 mars 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°783514 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Inscription le 12 juin 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°788622 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 12 juin 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°788616 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 26 août 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°793514 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-26

Inscription le 26 août 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°793515 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-26

Savons ; savonnettes ; parfums ; eau de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies de table ; bougies en boite ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire pour l’éclairage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications pour dispositifs mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; stylos magnétiques ; étuis pour agendas électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pièces de monnaie de collection ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos et plumes ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; pochette à crayons ; trousses à crayons ; boîtes à crayons ; pots à crayons, mines de crayons ; capuchons décoratifs pour crayons ; gommes à effacer ; porte-documents (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; boites-cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; carnet ; carnets d’adresses ; carnets de notes ; carnets de rendez-vous ; agendas de poche ; étuis pour carnets ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations en papier ; articles de papeterie pour cadeaux ; sous-main ; timbres ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacoches ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; pochettes en cuir ; sacs pochettes ; porte-documents ; liseuses de carnets de rendez-vous en cuir ; attaché-cases ; sacs en tissu ; habits pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; miroirs à main ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins décoratifs ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes décoratives ; bouchons de bouteilles ; ballons publicitaires ; coffres à jouets ; corbeilles ; paniers décoratifs ; plaques d’identification en matières plastiques et en bois ; plateaux de table ; sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; mugs ; bols ; services à café ; boîtes à thé ; boules à thé ; coquetiers ; bouteilles pour l’eau ; bouteilles isothermes ; bonbonnières ; bocaux ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; diffuseurs de parfum (récipients) ; vases ; carafes ; flacons ; flacons de parfum ; articles pour animaux ; chausse-pieds ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; textiles pour la décoration intérieure ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; boule à neige ;

Gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail en ligne de savons, savonnettes, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, cosmétiques, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, matières éclairantes, bougies pour l’éclairage, mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies de table, bougies en boite, bois de feu, gaz d'éclairage, cire pour l’éclairage, outils et instruments à main entraînés manuellement, argenterie, coutellerie, fourchettes, cuillers, outils à main actionnés manuellement, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils cinématographiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments de pesage, instruments et appareils de mesure, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de vérification (contrôle), appareils et instruments pour l’enseignement, appareils pour l'enregistrement du son, appareils pour la transmission du son, appareils pour la reproduction du son, appareils d’enregistrement d’images, appareils de transmission d’images, appareils de reproduction d’images, supports d’enregistrement numériques, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), applications pour dispositifs mobiles, périphériques d'ordinateurs, lunettes (optique), lunettes solaires, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, articles de lunetterie, cordons de lunettes, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables, montres intelligentes, stylos magnétiques, étuis pour agendas électroniques, appareils pour le diagnostic non à usage médical, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), porte-clefs de fantaisie, porte-clefs en cuir, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, pièces de monnaie de collection, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, stylos et plumes, porte-stylos, crayons ; taille-crayons, pochette à crayons, trousses à crayons, boîtes à crayons, pots à crayons, mines de crayons, capuchons décoratifs pour crayons, gommes à effacer, porte-documents (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, papier ; carton, boîtes en papier ou en carton, boites-cadeaux, affiches, albums, cartes, livres, carnet, carnets d’adresses, carnets de notes, carnets de rendez-vous, agendas de poche, étuis pour carnets, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d’art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, décorations en papier, articles de papeterie pour cadeaux, sous-main, timbres, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles] , sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacoches, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », pochettes en cuir, sacs pochettes, porte-documents, liseuses de carnets de rendez-vous en cuir, attaché-cases, sacs en tissu, habits pour animaux de compagnie, colliers pour animaux, meubles, glaces (miroirs), miroirs à main, cadres (encadrements), objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, coussins décoratifs, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit, matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes décoratives, bouchons de bouteilles, ballons publicitaires, coffres à jouets, corbeilles, paniers décoratifs, plaques d’identification en matières plastiques et en bois, plateaux de table, sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, assiettes, mugs, bols, services à café, boîtes à thé, boules à thé, coquetiers, bouteilles pour l’eau, bouteilles isothermes, bonbonnières, bocaux, bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, diffuseurs de parfum (récipients), vases, carafes, flacons, flacons de parfum, articles pour animaux, chausse-pieds, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, textiles pour la décoration intérieure, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, dentelles, broderies , rubans ; boutons, crochets (mercerie), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, boutons de fantaisie (badges) pour vêtements, jeux, jouets, jouets pour animaux de compagnie, tapis d’éveil, commandes pour consoles de jeu, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, appareils de culture physique, appareils de gymnastique, balles et ballons de jeux, tables de billard, queues de billard, billes de billard, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes [jouets], raquettes, maquettes [jouets], figurines [jouets], robots en tant que jouets, boule à neige, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, pâtes à tartiner sucrées, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, plantes, plants, arbres (végétaux), eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.