Déposée le 29 juin 1993 par ETAT FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB QUAI DE CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est ETAT FRANCAIS, domicilié(e) 11 Quai de Conti, 75270 PARIS cedex 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque CLUB QUAI DE CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAT FRANCAIS - 11 Quai de Conti, 75270 PARIS cedex 06 - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Métaux communs et leurs alliages; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; objets d'art en métaux communs et leurs alliages; bronzes (objets d'art); bustes en métaux communs; cloches et clochettes; écussons pour véhicules; figurines (statuettes) en métaux communs; moules pour la fonderie métallique; lingots de métaux communs; marteaux de portes; alliages de métaux communs; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; plaques commémoratives métalliques; soudure d'argent et soudure d'or; reproduction d'uvres d'art en métaux communs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; alliages de métaux précieux; lingots de métaux précieux; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; objet d'art en métaux précieux; monnaies; médailles; médaillons; statues et statuettes en métaux précieux; reproduction d'uvres d'art en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; vases, gobelets, hanaps en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,livres; articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; anneaux de cigares; affiches; catalogues; calendriers; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; pierres lithographiques; eaux-fortes; cachets (sceaux); tampons pour sceaux; coffrets et supports à cachets; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; plateaux pour ranger et compter la monnaie; presse-papiers; cartes postales; représentations et reproductions graphiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLUB QUAI DE CONTI"
