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CALIPSO – Ce nom signifie Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance SOnore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIPSO – Ce nom signifie Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance SOnore
Etat français, représenté par le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), DGAC

Numéro de dépôt :
3863689
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
CALIPSO – Ce nom signifie Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance SOnore de Etat français

Présentation de la marque CALIPSO – Ce nom signifie Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance SOnore

Déposée le 28 septembre 2011 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIPSO – Ce nom signifie Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance SOnore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Etat français, représenté par le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), DGAC domicilié(e) 50 rue Henri Farman - 75720 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGAC domicilié(e) 50 RUE HENRI FARMAN - 75720 - PARIS - France.

La marque CALIPSO – Ce nom signifie Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance SOnore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIPSO – Ce nom signifie Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance SOnore est expirée depuis le 28 septembre 2021.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : CARPEDIEM FLIGHT EFFICIENCY TOOL BY DSNA , 4ME , ALPHATANGO , FOX ALPHATANGO FORMATION AERONEF TELEPILOTE , CCTA , SOFIA SERVICES ORIENTES FOURNITURE D INFORMATIONS AERONAUTIQUES , AQUILA IMA , XSTREAM ARRIVAL MANAGEMENT IN MOTION , SALTO , EXPLOR ATM


Etat français, représenté par le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), DGAC - 50 rue Henri Farman - 75720 - PARIS - France


DGAC - 50 RUE HENRI FARMAN - 75720 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Aéronefs (avions légers) ;

Transport ; Transport aérien, transport aéronautique, pilotage ;

Etudes de projets techniques ; Projet d'étude technique qui présente également un volet de protection de l'environnement. Il s'agit d'une étude visant à classer les avions selon leur indice de performance sonore.