Présentation de la marque CALENDRIER DE LA MONNAIE
Déposée le 29 juin 1993 par ETAT FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALENDRIER DE LA MONNAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est ETAT FRANCAIS, domicilié(e) 11 Quai de Conti, 75270 PARIS cedex 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque CALENDRIER DE LA MONNAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAT FRANCAIS - 11 Quai de Conti, 75270 PARIS cedex 06 - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Métaux communs et leurs alliages; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; objets d'art en métaux communs et leurs alliages; bronzes (objets d'art); bustes en métaux communs; cloches et clochettes; écussons pour véhicules; figurines (statuettes) en métaux communs; moules pour la fonderie métallique; lingots de métaux communs; marteaux de portes; alliages de métaux communs; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; plaques commémoratives métalliques; soudure d'argent et soudure d'or; reproduction d'uvres d'art en métaux communs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; alliages de métaux précieux; lingots de métaux précieux; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; objet d'art en métaux précieux; monnaies; médailles; médaillons; statues et statuettes en métaux précieux; reproduction d'uvres d'art en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; vases, gobelets, hanaps en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,livres; articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; anneaux de cigares; affiches; catalogues; calendriers; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; pierres lithographiques; eaux-fortes; cachets (sceaux); tampons pour sceaux; coffrets et supports à cachets; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; plateaux pour ranger et compter la monnaie; presse-papiers; cartes postales; représentations et reproductions graphiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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