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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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BRIC ' SCIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIC ' SCIENCE
ETAT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1243068
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993

Présentation de la marque BRIC ' SCIENCE

Déposée le 11 août 1983 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIC ' SCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Ministère du Temps Libre, de la Jeunesse et des Sports, 118, avenue du Président Kennedy, 75775 PARIS CEDEX 16 et le Ministère de l'Industrie et de la Recherche représenté par la Mission Interministérielle de l'Information Scientifique et Technique, 280, boulevard St Germain, 75007 PARIS. - France.

La marque BRIC ' SCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIC ' SCIENCE est expirée depuis le 11 août 1993.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS - France


Le Ministère du Temps Libre, de la Jeunesse et des Sports, 118, avenue du Président Kennedy, 75775 PARIS CEDEX 16 et le Ministère de l'Industrie et de la Recherche représenté par la Mission Interministérielle de l'Information Scientifique et Technique, 280, boulevard St Germain, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Jeux. Education et divertissement.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.