BOUSSANGE
Présentation de la marque BOUSSANGE
Déposée le 5 juillet 1983 par ÉTAT FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUSSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUSSANGE est expirée depuis le 5 juillet 2023.
ÉTAT FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234714 - Publication au BOPI 2003-01-14
Renouvellement sans limitation n°2019787 - Publication au BOPI 1993-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°154975 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180340 - Publication au BOPI 1995-01-16
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533314 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26