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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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BOIS ET FORETS DES TROPIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS ET FORETS DES TROPIQUES
ETAT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1081173
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOIS ET FORETS DES TROPIQUES

Déposée le 29 juin 1978 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOIS ET FORETS DES TROPIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, domicilié(e) 45 bis, avenue de la Belle-Gabrielle - 94130 NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René CATINOT Directeur du CENTRE TECHNIQUE FORESTIER TROPICAL - France.

La marque BOIS ET FORETS DES TROPIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BOIS ET FORETS DES TROPIQUES est expirée depuis le 29 juin 1988.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS - 45 bis, avenue de la Belle-Gabrielle - 94130 NOGENT SUR MARNE - France


Monsieur René CATINOT Directeur du CENTRE TECHNIQUE FORESTIER TROPICAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Périodiques, édition de livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.