Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISON FUTE SUR TOUS VOS TRAJETS, DU Depart A L'ARRIVEE
Etat français, représenté par le ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, Etat

Numéro de dépôt :
3436516
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2026
BISON FUTE SUR TOUS VOS TRAJETS, DU Depart A L\'ARRIVEE de Etat français

Présentation de la marque BISON FUTE SUR TOUS VOS TRAJETS, DU Depart A L'ARRIVEE

Déposée le 22 juin 2006 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISON FUTE SUR TOUS VOS TRAJETS, DU Depart A L'ARRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est Etat français, représenté par le ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, Etat domicilié(e) Tour Séquoïa, 1 place Carpeaux - 92055 - PARIS-LA-DEFENSE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Agence du patrimoine immatériel de l Etat, Mme Bourlange Danielle domicilié(e) Immeuble Atrium, 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France.

La marque BISON FUTE SUR TOUS VOS TRAJETS, DU Depart A L'ARRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISON FUTE SUR TOUS VOS TRAJETS, DU Depart A L'ARRIVEE arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : PARC NATUREL REGIONAL , PARC NATUREL REGIONAL PYRENEES ARIEGEOISES , PARC NATUREL REGIONAL DU QUEYRAS , PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD , PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT-LANGUEDOC , PARC NATUREL REGIONAL LOIRE ANJOU TOURAINE , PARC NATUREL REGIONAL DE BRIERE , PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON , PARC NATUREL REGIONAL DES VOLCANS D'AUVERGNE , PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE-MAINE


Etat français, représenté par le ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, Etat - Tour Séquoïa, 1 place Carpeaux - 92055 - PARIS-LA-DEFENSE Cedex - France


Agence du patrimoine immatériel de l Etat, Mme Bourlange Danielle - Immeuble Atrium, 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498373 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621626 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710557 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques compacts ; disques compacts (audio vidéo) ; appareils d'enseignement ; programmes d'ordinateurs ; CD Rom ; simulateur de conduite et de pilotage de véhicules ; ordinateurs de bord pour véhicules, tous ces produits étant destinés à la sécurité routière.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de véhicules ; guidons de cycles ; jantes de roues de véhicules ; pédales de cycles ; pneumatiques ; roues de véhicules ; selles de cycles.

Journaux ; prospectus ; affiches ; catalogues ; livres ; revues ; calendriers ; brochures ; magazines ; manuels ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; photographies, tous ces produits ayant trait à la sécurité routière ; instruments d'écriture.

Drapeaux ; banderoles et fanions en tissu.

Vêtements (à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, et des vêtements de poupée).

Transport ; information en matière de transport.

Enseignement et formation de la conduite de véhicules, d'automobiles ; organisation de stages de formation ; production de films et de films sur bandes vidéo en relation avec l'enseignement de la conduite de véhicules ; organisation et conduite de conférences, colloques en matière de prévention, sécurité et formation sur la conduite de véhicules et la prévention routière ; information en matière de sécurité routière ; publication de livres, de revues en matière de sécurité routière et de formation à la conduite de véhicules ; edition et publication notamment dans le domaine de la sécurité des personnes, de la circulation et de la sécurité routière (à l'exception de la publication de textes publicitaires) ; organisation de concours (éducation).

Consultation en matière de sécurité ; services de prévention des risques en matière de sécurité routière, à savoir conseils de sécurité aux conducteurs.