Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSIN D'ESSAIS DES CARENES
ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement

Numéro de dépôt :
1570484
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1998
BASSIN D\'ESSAIS DES CARENES de ETAT FRANCAIS

Présentation de la marque BASSIN D'ESSAIS DES CARENES

Déposée le 7 avril 1988 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSIN D'ESSAIS DES CARENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement, domicilié(e) 14, Rue Saint-Dominique, 75996 PARIS ARMEES - France.

La marque BASSIN D'ESSAIS DES CARENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSIN D'ESSAIS DES CARENES est expirée depuis le 7 avril 1998.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement - 14, Rue Saint-Dominique, 75996 PARIS ARMEES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Laboratoire d'hydrodynamique navale, fournisseur de services à tous organismes franÇais ou étrangers, publics ou privés, sous forme essentiellement d'études sur les navires de commerce, pour la Marine Marchande, les Chantiers Navals, les Armateurs sur les équipements de Génie Océanique au profit des sociétés pétrolières, des sociétés d'ingénierie marine, à savoir: * Etudes et recherches concernant notamment: - la résistance à la marche et la prévision de puissance propulsive des navires;- la manoeuvrabilité et le pilotage;- la tenue à la mer et la stabilisation des mouvements de plate-forme;- les hélices et autres systèmes de propulsion, ainsi que la cavitation;- les bruits d'origine hydrodynamique. * Essais sur modèles, essais à la mer et études théoriques * Conception et optimisation des propulseurs classiques et de types mouveaux * Evaluation et optimisation des formes de carènes (navires de surface, sous-marins et engins sous-marins systèmes remorqués) * Etudes de concepts avancés de navires et de propulseurs * Développements de codes de calculs hydrodynamiques en vue de la conception et de l'évaluation des formes de carènes et de propulseurs * Aide à la navigation, au pilotage et au routage des navires