Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATHOS JUNIOR
Etat français, représenté par le Ministre de la Défense, Etat

Numéro de dépôt :
4249781
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
ATHOS JUNIOR de Etat français

Présentation de la marque ATHOS JUNIOR

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATHOS JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est Etat français, représenté par le Ministre de la Défense, Etat domicilié(e) Armée de l'air, SIRPA Air, 5 bis avenue de la Porte de Sèvres - 75509 - Paris Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat domicilié(e) Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - Paris - France.

La marque ATHOS JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHOS JUNIOR arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOLOGIE SHYRCA , COUPOT , JDEF JOURNAL DE LA DEFENSE , ATHOS JUNIOR , CENTIEME , JDEF , PARTENAIRE DE LA DEFENSE RESERVE MILITAIRE , SECOIA LA DEFENSE S'ENGAGE POUR NOTRE ENVIRONNEMENT


Etat français, représenté par le Ministre de la Défense, Etat - Armée de l'air, SIRPA Air, 5 bis avenue de la Porte de Sèvres - 75509 - Paris Cedex 15 - France


Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat - Atrium, 5 place des Vins-de-France - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cahiers ; livres ; journaux ; magazines ; revues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture, crayons, stylos à encre, stylo à bille, stylo plume, stylos, feutres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; trousse d'écoliers ; décalcomanies ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; porte-monnaie ; porte carte de crédit [portefeuilles] ; sacoches ; portefeuilles ; cartables ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; mugs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tee-shirt ; maillots de bain ; pyjamas ; uniformes ; casquettes ; chemises ; chaussures de sport ; bandanas ; shorts ; vêtements de sport ; blousons ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; jeux de mémoire, jeux de construction, jeux de société ; peluches, pistolets (jouets), poupées, manèges, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; puzzles ;

Edition de livres, revues ; production de films ; éducation ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêts de livres ; productions de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma et d'auditorium ; services de clubs (divertissement et éducation) ; location d'enregistrement sonores ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; jardins d'attractions ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; locations d'émetteurs récepteurs ; services de musées (présentation, exposition) ; services d'orchestres, organisation de bals ; organisation de spectacles ; planification de réceptions ; prêts de livres ; programmes radiophoniques et de télévision ; représentations théâtrales ; divertissements télévisés ; location d'appareil audio ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de reporteurs ; services de traduction ; publication de livres ; information en matière de récréation ; réservation de places de spectacle ; projection de film ; organisation de festivals.