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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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A R E S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A R E S
ETAT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
92439802
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque A R E S

Déposée le 30 octobre 1992 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A R E S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est ETAT FRANCAIS, domicilié(e) 14, rue Saint-Dominique, 00455 ARMEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Bureau des Brevets et Inventions - France.

La marque A R E S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A R E S est expirée depuis le 30 octobre 2002.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS - 14, rue Saint-Dominique, 00455 ARMEES - France


DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Bureau des Brevets et Inventions - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Véhicules; appareils de locomotion par eau Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; matériaux de construction

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.