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Marques déposées par ÉTAT FRANÇAIS Service des Domaines
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VICHY THERMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICHY THERMES
ÉTAT FRANÇAIS Service des Domaines

Numéro de dépôt :
94500615
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2013

Présentation de la marque VICHY THERMES

Déposée le 7 janvier 1994 par ÉTAT FRANÇAIS Service des Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICHY THERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est ÉTAT FRANÇAIS Service des Domaines domicilié(e) 92, allée de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2251850) - 75012 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2251850) - 75008 - France.

La marque VICHY THERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 32 44

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque VICHY THERMES est expirée depuis le 30 octobre 2013.

ÉTAT FRANÇAIS Service des Domaines a également déposé les autres marques suivantes : MINIVICHY , VICHY ETAT , VICHY CELESTINS


ÉTAT FRANÇAIS Service des Domaines - 92, allée de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2251850) - 75012 - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2251850) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180340 - Publication au BOPI 1995-01-16

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2251850 - Publication au BOPI 2003-10-30

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Eaux minérales, eaux gazeuses et non gazeuses, eaux de source.Services rendus dans un établissement thermal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.