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Marques déposées par Etat français représenté pare le Ministre de la défense
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DIV'SUE Système Doppler Intégré Vallée pour excursion sous-marine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIV'SUE Système Doppler Intégré Vallée pour excursion sous-marine
Etat français représenté pare le Ministre de la défense, ETAT

Numéro de dépôt :
3797388
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
DIV\'SUE Système Doppler Intégré Vallée pour excursion sous-marine de Etat français représenté pare le Ministre de la défense

Présentation de la marque DIV'SUE Système Doppler Intégré Vallée pour excursion sous-marine

Déposée le 14 janvier 2011 par Etat français représenté pare le Ministre de la défense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIV'SUE Système Doppler Intégré Vallée pour excursion sous-marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Etat français représenté pare le Ministre de la défense, ETAT domicilié(e) 7 rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI domicilié(e) 16 bis Avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL Cedex - France.

La marque DIV'SUE Système Doppler Intégré Vallée pour excursion sous-marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 14 17 18 28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIV'SUE Système Doppler Intégré Vallée pour excursion sous-marine est expirée depuis le 14 janvier 2021.


Etat français représenté pare le Ministre de la défense, ETAT - 7 rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France


Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI - 16 bis Avenue Prieur de la Côte d'Or - 94114 - ARCUEIL Cedex - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), en particulier scaphandres autonomes, appareils de respiration pour plongée sous-marine, détenteurs de gaz pour appareils de plongées sous-marine, téléphones sous-marins, appareils de détection de localisation ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ;

Montres et instruments chronométriques ;

Caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ;

Sacs de sport, notamment pour le transport de matériels et instruments nautiques ou de plongée ;

Articles de sport à savoir équipements de plongée à savoir tubas et palmes.

Education ; formation ; activité sportive, culturelles et de loisirs, en particulier dans le domaine de la plongée sous-marine ; clubs de plongée sous-marine ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.