ETAT FRANCAIS Représenté par: Ministère de la culture, de la Communication des Grands Travaux et du Bicentenaire
Numéro de dépôt :
1637927
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000
Présentation de la marque LES ARTS AU SOLEIL
Déposée le 18 janvier 1990 par ETAT FRANCAIS Représenté par: Ministère de la culture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ARTS AU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETAT FRANCAIS Représenté par: Ministère de la culture, de la Communication des Grands Travaux et du Bicentenaire, domicilié(e) 3, rue de Valois, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE BANES GARDONNE - France.
La marque LES ARTS AU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAT FRANCAIS Représenté par: Ministère de la culture, de la Communication des Grands Travaux et du Bicentenaire - 3, rue de Valois, 75001 PARIS - France
DE BANES GARDONNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Organisation de manifestations culturelles spectacles - jeux - produits artistiques et de l'imprimerie destinés au public à savoir: Education et divertissement - Education.INstitutions d'enseignement Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (àl'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes-) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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