Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMASK
Etat Français représenté par le Secrétaire d'Etat aux Postes et Télécommunications et à la Télédiffusion (Centre National d'Etudes des Télécommunications)

Numéro de dépôt :
1167694
Date de dépôt :
05/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EUROMASK

Déposée le 5 février 1980 par Etat Français représenté par le Secrétaire d'Etat aux Postes et Télécommunications et à la Télédiffusion (Centre National d'Etudes des Télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etat Français représenté par le Secrétaire d'Etat aux Postes et Télécommunications et à la Télédiffusion (Centre National d'Etudes des Télécommunications) domicilié(e) 38-40, rue du Général Leclerc, 92131 Issy les Moulineaux. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME. - France.

La marque EUROMASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EUROMASK est expirée depuis le 5 février 1990.

Etat Français représenté par le Secrétaire d'Etat aux Postes et Télécommunications et à la Télédiffusion (Centre National d'Etudes des Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : IDENUM , Dataconnexions


Etat Français représenté par le Secrétaire d'Etat aux Postes et Télécommunications et à la Télédiffusion (Centre National d'Etudes des Télécommunications) - 38-40, rue du Général Leclerc, 92131 Issy les Moulineaux. - France


BREVATOME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Services rendus au cours du processus de fabrication et vente de produits nécessaires à la mise en oeuvre de circuits électroniques.Communications.Prestations de services relatifs aux services rendus au cours du processus de fabrication et vente de produits nécessaires à la mise en oeuvre de circuits électroniques;services relatifs à la mise au point de technologie de logiciels spécialisés; méthodes de tests.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.