Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN DU LUXEMBOURG PARIS
Etat français représenté par le président du Sénat

Numéro de dépôt :
4632410
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
JARDIN DU LUXEMBOURG PARIS de Etat français représenté par le président du Sénat

Présentation de la marque JARDIN DU LUXEMBOURG PARIS

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par Etat français représenté par le président du Sénat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN DU LUXEMBOURG PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Etat français représenté par le président du Sénat domicilié(e) 15 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction des Affaires Juridiques des ministeres economiques et financiers, Madame Armelle DAUMAS domicilié(e) 6 rue Louise Weiss - 75703 - PARIS Cedex 13 - France.

La marque JARDIN DU LUXEMBOURG PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DU LUXEMBOURG PARIS arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.


Etat français représenté par le président du Sénat - 15 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France


Direction des Affaires Juridiques des ministeres economiques et financiers, Madame Armelle DAUMAS - 6 rue Louise Weiss - 75703 - PARIS Cedex 13 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Savons ; savonnettes ; parfums ; eau de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de rasage ; lotions après-rasages; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies de table ; bougies en boite ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire pour l’éclairage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie ; couverts [coutellerie, fourchettes, cuillers] ; outils à main actionnés manuellement ; rasoirs électriques ou non électriques ;

Clés USB ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes de sport ; lunettes de piscine ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; casques à écouteurs ; écouteurs téléphoniques ; articles de lunetterie ; cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; stylos magnétiques ; étuis pour agendas électroniques ; publications électroniques téléchargeables ;

Appareils d’éclairage ; appareils de chauffage ;

: Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs de fantaisie ; breloques pour porte-clés ; porte-clefs en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pièces de monnaie de collection ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixe-cravates; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos et plumes ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; pochette à crayons ; trousses à crayons ; boîtes à crayons ; pots à crayons, mines de crayons ; capuchons décoratifs pour crayons ; gommes à effacer ; porte-documents (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; boites-cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cahiers ; carnet ; carnets d’adresses ; carnets de notes ; carnets de rendez-vous ; agendas de poche ; étuis pour carnets ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations en papier ; articles de papeterie pour cadeaux ; sous-main ; timbres ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; cartables ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacoches ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; pochettes en cuir ; sacs pochettes ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; porte-documents ; liseuses de carnets de rendez-vous en cuir ; attaché-cases ; sacs en tissu ; habits pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; miroirs à main ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins décoratifs ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes décoratives non métalliques ; bouchons de bouteilles ; ballons publicitaires ; coffres à jouets ; corbeilles non métalliques ; paniers décoratifs ; plaques d’identification en matières plastiques et en bois ; plateaux de table ; sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier ;

Ustensiles de cuisine ; gants de cuisine ; ronds de serviettes ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ouvre-bouteilles, électriques ou non électriques ; gourdes ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; mugs ; tasses ; bols ; services à café ; boîtes à thé ; boules à thé ; coquetiers ; bouteilles pour l’eau ; bouteilles isothermes ; bonbonnières ; bocaux ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; diffuseurs de parfum (récipients) ; vases ; carafes ; flacons ; flacons de parfum ; chausse-pieds ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; textiles pour la décoration intérieure ; linge de cuisine ; torchons de cuisine ; serviettes de toilettes en matières textiles ; serviettes de toilettes en microfibres ; serviettes de table en matières textiles ;

Vêtements ; chaussures ; vêtements et chaussures de sport ; chaussures bateau ; bottes ; chapellerie ; chemises ; tee-shirts ; marinières (tee-shirts) ; shorts ; chandails ; pull-overs ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; bérets ; casquettes ; visières de casquettes ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; peignoirs ; tablier (vêtements) ; pyjamas ; déguisements ; déguisements pour enfants ; bavoirs non en papier ; vêtements de pluie ; manteaux ; cabans ; blousons ; bombers (blousons) ; coupe-vents ; maillots de sport ; maillots de bain ; costumes de bain ; bonnets de bain ; tabliers [vêtements]; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ;

Jeux ; jouets ; peluches ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; cotillons ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; boule à neige ; véhicules télécommandés (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; déguisements d’enfants pour jouer ; masques de déguisement ; sacs de golf ; sacs de conditionnement en matières textiles ; palmes de mains ; gants palmés pour la natation ; palmes pour nageurs ; palmes de plongée ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; conserves de viandes ; fruits conservés, congelés, secs ou cuisinés ; légumes congelés, secs ou cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées, à savoir pâtes à tartiner à la noisette et pâtes à tartiner essentiellement à base de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; décorations sucrées pour gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; services de vente au détail en ligne de savons ; savonnettes ; parfums ; eau de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de rasage ; lotions après-rasages ; Matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies de table ; bougies en boite ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire pour l’éclairage ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie ; couverts [coutellerie, fourchettes, cuillers] ; outils à main actionnés manuellement ; rasoirs électriques ou non électriques ; Clés USB ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes de sport ; lunettes de piscine ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; casques à écouteurs ; écouteurs téléphoniques ; articles de lunetterie ; cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; stylos magnétiques ; étuis pour agendas électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; Appareils d’éclairage ; appareils de chauffage ; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs de fantaisie ; breloques pour porte-clés ; porte-clefs en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pièces de monnaie de collection ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos et plumes ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; pochette à crayons ; trousses à crayons ; boîtes à crayons ; pots à crayons, mines de crayons ; capuchons décoratifs pour crayons ; gommes à effacer ; porte-documents (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; boites-cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cahiers ; carnet ; carnets d’adresses ; carnets de notes ; carnets de rendez-vous ; agendas de poche ; étuis pour carnets ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations en papier ; articles de papeterie pour cadeaux ; sous-main ; timbres ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; cartables ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacoches ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; pochettes en cuir ; sacs pochettes ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; porte-documents ; liseuses de carnets de rendez-vous en cuir ; attaché-cases ; sacs en tissu ; habits pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux ; Meubles ; glaces (miroirs) ; miroirs à main ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins décoratifs ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes décoratives non métalliques ; bouchons de bouteilles ; ballons publicitaires ; coffres à jouets ; corbeilles non métalliques ; paniers décoratifs ; plaques d’identification en matières plastiques et en bois ; plateaux de table ; sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier ; Ustensiles de cuisine ; gants de cuisine ; ronds de serviettes ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ouvre-bouteilles, électriques ou non électriques ; gourdes ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; mugs ; tasses ; bols ; services à café ; boîtes à thé ; boules à thé ; coquetiers ; bouteilles pour l’eau ; bouteilles isothermes ; bonbonnières ; bocaux ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; diffuseurs de parfum (récipients) ; vases ; carafes ; flacons ; flacons de parfum ; chausse-pieds ; Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; textiles pour la décoration intérieure ; linge de cuisine ; torchons de cuisine ; serviettes de toilettes en matières textiles ; serviettes de toilettes en microfibres ; serviettes de table en matières textiles ; Vêtements ; chaussures ; vêtements et chaussures de sport ; chaussures bateau ; bottes ; chapellerie ; chemises ; tee-shirts ; marinières (tee-shirts) ; shorts ; chandails ; pull-overs ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; bérets ; casquettes ; visières de casquettes ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; peignoirs ; tablier (vêtements) ; pyjamas ; déguisements ; déguisements pour enfants ; bavoirs non en papier ; vêtements de pluie ; manteaux ; cabans ; blousons ; bombers (blousons) ; coupe-vents ; maillots de sport ; maillots de bain ; costumes de bain ; bonnets de bain ; tabliers [vêtements] ; Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ; Jeux ; jouets ; peluches ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; cotillons ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; boule à neige ; véhicules télécommandés (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; déguisements d’enfants pour jouer ; masques de déguisement ; sacs de golf ; sacs de conditionnement en matières textiles ; palmes de mains ; gants palmés pour la natation ; palmes pour nageurs ; palmes de plongée ; Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; conserves de viandes ; fruits conservés, congelés, secs ou cuisinés ; légumes congelés, secs ou cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées, à savoir pâtes à tartiner à la noisette et pâtes à tartiner essentiellement à base de fruits ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; décorations sucrées pour gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.