Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle
/
BRISE-GLACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISE-GLACE
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle

Numéro de dépôt :
1730610
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1997
BRISE-GLACE de ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d\'animation culturelle

Présentation de la marque BRISE-GLACE

Déposée le 23 novembre 1987 par ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRISE-GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle, domicilié(e) 23, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal-Emmanuel Gallet - France.

La marque BRISE-GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISE-GLACE est expirée depuis le 23 novembre 1997.

ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle a également déposé les autres marques suivantes : GAMME S.T.A.R. , DEVELOPPEMENT DURABLE , L'École après les cours , STAR DIRECT , C.A.P.T. D.C.E. , DISTINCTIONS DU TRAVAIL , STAR , GAMME STAR , S.T.A.R. , (Marque figurative)


ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE Ministère des affaires étrangères Direction de la communication Bureau d'animation culturelle - 23, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France


Pascal-Emmanuel Gallet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.