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Marques déposées par ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des P.T.T. (Direction Générale des Télécommunications
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des P.T.T. (Direction Générale des Télécommunications)

Numéro de dépôt :
1176753
Date de dépôt :
20/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
T de ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des P.T.T. (Direction Générale des Télécommunications

Présentation de la marque T

Déposée le 20 juillet 1981 par ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des P.T.T. (Direction Générale des Télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des P.T.T. (Direction Générale des Télécommunications) domicilié(e) 20, avenue de Ségur, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARTINET. - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des P.T.T. (Direction Générale des Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : OGRE , SE.CA.TEL. , CALLIGRAF , PLUTON , RIGEL , ULLAR , PIVERT , C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] , RAMBUTO , MEMORIAL DU 20e SIECLE


ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des P.T.T. (Direction Générale des Télécommunications) - 20, avenue de Ségur, 75007 PARIS. - France


Cabinet MARTINET. - France


Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;photographies; clichés.