Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAPI
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des PTT (Direction Générale des Télécommunications - Mission à l'Informatique - Centre National d'Etudes des Télécommunications)

Numéro de dépôt :
1347946
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1996

Présentation de la marque SEMAPI

Déposée le 25 mars 1986 par ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des PTT (Direction Générale des Télécommunications - Mission à l'Informatique - Centre National d'Etudes des Télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des PTT (Direction Générale des Télécommunications - Mission à l'Informatique - Centre National d'Etudes des Télécommunications), domicilié(e) 38-40, rue du Général Leclerc, 92131 ISSY LES MOULINEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME. - France.

La marque SEMAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des PTT (Direction Générale des Télécommunications - Mission à l'Informatique - Centre National d'Etudes des Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : OGRE , SE.CA.TEL. , CALLIGRAF , PLUTON , RIGEL , ULLAR , PIVERT , C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] , RAMBUTO , MEMORIAL DU 20e SIECLE


ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre des PTT (Direction Générale des Télécommunications - Mission à l'Informatique - Centre National d'Etudes des Télécommunications) - 38-40, rue du Général Leclerc, 92131 ISSY LES MOULINEAUX. - France


BREVATOME. - France


Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Système expert pour la préparation et l'élaboration des marchés publics d'informatique, destiné à être utilisé sur un système informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.