Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RNIS, LE FUTUR SIMPLE
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre délégué chargé des Postes et Télécommunications - Direction Générale des Télécommunications - Direction des Affaires Commerciales et Télématiques

Numéro de dépôt :
1730250
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1998
RNIS, LE FUTUR SIMPLE de ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre délégué chargé des Postes et Télécommunications - Direction Générale des Télécommunications - Direction des Affaires Commerciales et Télématiques

Présentation de la marque RNIS, LE FUTUR SIMPLE

Déposée le 18 mai 1988 par ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre délégué chargé des Postes et Télécommunications - Direction Générale des Télécommunications - Direction des Affaires Commerciales et Télématiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RNIS, LE FUTUR SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre délégué chargé des Postes et Télécommunications - Direction Générale des Télécommunications - Direction des Affaires Commerciales et Télématiques, domicilié(e) 20, avenue de Ségur, 75700 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque RNIS, LE FUTUR SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RNIS, LE FUTUR SIMPLE est expirée depuis le 18 mai 1998.

ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre délégué chargé des Postes et Télécommunications - Direction Générale des Télécommunications - Direction des Affaires Commerciales et Télématiques a également déposé les autres marques suivantes : OGRE , SE.CA.TEL. , CALLIGRAF , PLUTON , RIGEL , ULLAR , PIVERT , C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] , RAMBUTO , MEMORIAL DU 20e SIECLE


ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre délégué chargé des Postes et Télécommunications - Direction Générale des Télécommunications - Direction des Affaires Commerciales et Télématiques - 20, avenue de Ségur, 75700 PARIS - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Ordinateurs.Programmes d'ordinateurs.Logiciels.Téléphones.Systèmes de transmission de données informatiques.Réseau numérique d'interconnexion de différents systèmes de communications.Services téléphoniques;bureautique;services informatiques. Banques de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.