Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMORIAL DU 20e SIECLE
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de l'Economie et des Finances

Numéro de dépôt :
94506803
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque MEMORIAL DU 20e SIECLE

Déposée le 16 février 1994 par ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de l'Economie et des Finances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMORIAL DU 20e SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de l'Economie et des Finances, domicilié(e) 11, quai de Conti, 75270 PARIS Cedex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNAIE DE PARIS A l'attention de M. CHENU - France.

La marque MEMORIAL DU 20e SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMORIAL DU 20e SIECLE est expirée depuis le 16 février 2004.

ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de l'Economie et des Finances a également déposé les autres marques suivantes : OGRE , SE.CA.TEL. , CALLIGRAF , PLUTON , RIGEL , ULLAR , PIVERT , C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] , RAMBUTO , AQUABAT


ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de l'Economie et des Finances - 11, quai de Conti, 75270 PARIS Cedex 06 - France


MONNAIE DE PARIS A l'attention de M. CHENU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaies. Bijoux . Publicité . Conférences

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.