Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELTIQUES DE LA MONNAIE DE PARIS
ETAT FRANCAIS représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET, ADMINISTRATION DES MONNAIES ET MEDAILLES

Numéro de dépôt :
1537415
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1999
LES CELTIQUES DE LA MONNAIE DE PARIS de ETAT FRANCAIS représenté par le MINISTERE DE L\'ECONOMIE

Présentation de la marque LES CELTIQUES DE LA MONNAIE DE PARIS

Déposée le 20 avril 1989 par ETAT FRANCAIS représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CELTIQUES DE LA MONNAIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET, ADMINISTRATION DES MONNAIES ET MEDAILLES, domicilié(e) 11, quai de Conti, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque LES CELTIQUES DE LA MONNAIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELTIQUES DE LA MONNAIE DE PARIS est expirée depuis le 20 avril 1999.

ETAT FRANCAIS représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : OGRE , SE.CA.TEL. , CALLIGRAF , PLUTON , RIGEL , ULLAR , PIVERT , C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] , RAMBUTO , MEMORIAL DU 20e SIECLE


ETAT FRANCAIS représenté par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET, ADMINISTRATION DES MONNAIES ET MEDAILLES - 11, quai de Conti, 75006 PARIS - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques