CD-THESES ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre de l'Education Nationale, Direction de la programmation et du développement universitaire
Présentation de la marque CD-THESES
Déposée le 31 octobre 1991 par ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre de l'Education Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CD-THESES »
Le déposant est ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre de l'Education Nationale, Direction de la programmation et du développement universitaire, domicilié(e) 61/65 rue Dutot, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre de l'Education Nationale a également déposé les autres marques suivantes : OGRE , SE.CA.TEL. , CALLIGRAF , PLUTON , RIGEL , ULLAR , PIVERT , C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] , RAMBUTO , MEMORIAL DU 20e SIECLE
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre de l'Education Nationale, Direction de la programmation et du développement universitaire - 61/65 rue Dutot, 75015 PARIS - France
le CABINET HARLE & PHELIP - France
Inscription le 22 juin 1992 - RENONCIATION TOTALE n°64161 - Publication au BOPI 1992-06-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des textes;matériel d'instruction ou d'enseignement, enregistrements numériques d'information, bases et banques de données, disques optiques enregistrés, ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs, enregistrés;équipement pour le traitement informatique et de l'information, mémoires pour ordinateurs.Communication de renseignements et de documentations sur les travaux de recherches.Services d'éducation, d'enseignement et de documentations sur la recherche.Aide à la documentation dans le domaine de l'enseignement.Services informatiques.Programmations pour ordinateurs.Organisation et gestion de banques de données. Consultations et documentations sur les travaux de recherches
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.