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Marques déposées par Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Francophonie
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TECHNE LA SCIENCE AU SERVICE DE L'HISTOIRE DE L'ART ET DES CIVILISATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNE LA SCIENCE AU SERVICE DE L'HISTOIRE DE L'ART ET DES CIVILISATIONS
Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Francophonie

Numéro de dépôt :
93474694
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2003

Présentation de la marque TECHNE LA SCIENCE AU SERVICE DE L'HISTOIRE DE L'ART ET DES CIVILISATIONS

Déposée le 30 juin 1993 par Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Francophonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNE LA SCIENCE AU SERVICE DE L'HISTOIRE DE L'ART ET DES CIVILISATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Francophonie, domicilié(e) 6, Rue des Pyramides, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mathilde BELLAIGUE Laboratoire de recherche des musées de France - France.

La marque TECHNE LA SCIENCE AU SERVICE DE L'HISTOIRE DE L'ART ET DES CIVILISATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNE LA SCIENCE AU SERVICE DE L'HISTOIRE DE L'ART ET DES CIVILISATIONS est expirée depuis le 30 juin 2003.

Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Francophonie a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , BRISE GLACE , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES


Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Francophonie - 6, Rue des Pyramides, 75001 PARIS - France


Mme Mathilde BELLAIGUE Laboratoire de recherche des musées de France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.