Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etat français représenté par le ministre des Armées- Chef d'état-major de l'armée de terre
/
SERVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERVAL
Etat français représenté par le ministre des Armées- Chef d'état-major de l'armée de terre

Numéro de dépôt :
4457605
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
SERVAL de Etat français représenté par le ministre des Armées- Chef d\'état-major de l\'armée de terre

Présentation de la marque SERVAL

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par Etat français représenté par le ministre des Armées- Chef d'état-major de l'armée de terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Etat français représenté par le ministre des Armées- Chef d'état-major de l'armée de terre domicilié(e) 60 boulevard du Général-Martial-Valin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE domicilié(e) 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France.

La marque SERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVAL arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

Etat français représenté par le ministre des Armées- Chef d'état-major de l'armée de terre a également déposé les autres marques suivantes : CG CONTRAT DE GENERATION , QUALIOPI , UTILISE PAR LES ARMEES FRANCAISES , Qualiopi processus certifié , ARMEE DE L'AIR & DE L'ESPACE , CREUSOT , MILISTORE , JODOT , BOLOT , SPHEROT


Etat français représenté par le ministre des Armées- Chef d'état-major de l'armée de terre - 60 boulevard du Général-Martial-Valin - 75015 - PARIS - France


APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE - 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Véhicules ; véhicules terrestres blindés ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouet ; modèles réduits [jouets].