Marque expirée - Marque en non vigueur

SceGES Générateur de scénarios Climat
Etat français représenté par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (MEDAD)

Numéro de dépôt :
3552146
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
SceGES Générateur de scénarios Climat de Etat français représenté par le Ministère de l\'écologie

Présentation de la marque SceGES Générateur de scénarios Climat

Déposée le 29 janvier 2008 par Etat français représenté par le Ministère de l'écologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SceGES Générateur de scénarios Climat »

Le déposant est Etat français représenté par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (MEDAD) domicilié(e) 20 Avenue de ségur,75302 PARIS 07 SP - 75302 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SceGES Générateur de scénarios Climat est expirée depuis le 29 janvier 2018.

Etat français représenté par le Ministère de l'écologie a également déposé les autres marques suivantes : ADES. Accès aux Données sur les Eaux Souterraines. , PARC NATUREL REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHAN , EDILABO. Echanges de données informatisées entre prestataires laboratoires d'analyses / préleveurs et commanditaires. , SANDRE SERVICE D'ADMINISTRATION NATIONALE DES DONNEES ET REFERENTIELS SUR L'EAU , Parc naturel régional Pyrénées Ariégeoises , SANDRE SERVICE D'ADMINISTRATION NATIONALE DES DONNEES ET REFERENTIELS SUR L'EAU – SANDRE – SCENARIO CONFORME , Parc naturel régional des Préalpes d'Azur


Etat français représenté par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (MEDAD) - 20 Avenue de ségur,75302 PARIS 07 SP - 75302 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Logiciel de scénarisation des émissions de gaz à effet de serre.