SceGES Générateur de scénarios Climat
Présentation de la marque SceGES Générateur de scénarios Climat
Déposée le 29 janvier 2008 par Etat français représenté par le Ministère de l'écologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SceGES Générateur de scénarios Climat »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SceGES Générateur de scénarios Climat est expirée depuis le 29 janvier 2018.
Etat français représenté par le Ministère de l'écologie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10