Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale
/
Pairform@nce Formation collaborative en ligne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pairform@nce Formation collaborative en ligne
Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale

Numéro de dépôt :
3517905
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
Pairform@nce Formation collaborative en ligne de Etat Français représenté par le Ministère de l\'Education Nationale

Présentation de la marque Pairform@nce Formation collaborative en ligne

Déposée le 23 juillet 2007 par la société Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pairform@nce Formation collaborative en ligne »

Le déposant est la société Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale domicilié(e) 110 rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 110 043 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ministère de l'éducation nationale Secrétariat Général, STSI-C3 SDTICE Mme Annie Le Gourieres domicilié(e) 110 rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pairform@nce Formation collaborative en ligne est expirée depuis le 23 juillet 2017.

Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , BRISE GLACE , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES


Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale - 110 rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 110043015


Ministère de l'éducation nationale Secrétariat Général, STSI-C3 SDTICE Mme Annie Le Gourieres - 110 rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conseils en propriété intellectuelle.