Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication

Numéro de dépôt :
3970614
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
Musée des civilisations de l\'Europe et de la Méditerranée de Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication

Présentation de la marque Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication domicilié(e) 182 rue Saint-Honoré - 75033 - PARIS cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP August & Debouzy, Monsieur Howard Tempier domicilié(e) 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée est expirée depuis le 21 décembre 2022.

Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication a également déposé les autres marques suivantes : AIGP , Grand Paris , Rendez-vous aux jardins , CCE (Centre de Conservation et d'Etude) , SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE , Parcours du patrimoine – Inventaire général du patrimoine culturel L'INVENTAIRE , Atelier International du Grand Paris


Etat Français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication - 182 rue Saint-Honoré - 75033 - PARIS cedex 01 - France


SCP August & Debouzy, Monsieur Howard Tempier - 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Appareils d'enregistrement, de stockage, de transmission et de reproduction du son ou image ; supports d'enregistrement magnétique, disques compact ; DVD ou autre support ;

Porte clef fantaisie ; statue ou figurine ; joaillerie ;

Produits de l'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoir de poche ; serviette de toilette ; linge de table ; enveloppes ; pochette en papier ; emballage ;

Sac à mains ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; filet ou sac à provision ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques ;

Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Tissue ; couverture ; tissus à usage textile ;

Foulard ; cravate ; chaussure de plage ;

Jeux de carte ;

Diffusion de matériel publicitaire ; organisation d'exposition à but commercial ou publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ou tout autre support ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de texte publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonce publicitaire ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activité sportives et culturelle ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installation de loisirs ; publication de livres ; prêt de livre ; production de film sur bande vidéo ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ; conférence ou congrès ; organisation d'exposition à but culturel ou éducatifs ; réservation de place de spectacle ; publication électronique de livres et de périodique en ligne ;

Service de restauration.