Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDES les cahiers du quai d'Orsay
Etat Français représenté par le Ministère des Affaires étrangères et européennes

Numéro de dépôt :
3652524
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
MONDES les cahiers du quai d\'Orsay de Etat Français représenté par le Ministère des Affaires étrangères et européennes

Présentation de la marque MONDES les cahiers du quai d'Orsay

Déposée le 19 mai 2009 par la société Etat Français représenté par le Ministère des Affaires étrangères et européennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDES les cahiers du quai d'Orsay »

Le déposant est la société Etat Français représenté par le Ministère des Affaires étrangères et européennes domicilié(e) 37 quai d'orsay - 75700 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 120 006 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric BERTI, DGA/SAJI domicilié(e) 27 RUE DE LA CONVENTION CS 91533 - 75732 - PARIS CEDEX 15 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDES les cahiers du quai d'Orsay est expirée depuis le 19 mai 2019.

Etat Français représenté par le Ministère des Affaires étrangères et européennes a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , BRISE GLACE , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES


Etat Français représenté par le Ministère des Affaires étrangères et européennes - 37 quai d'orsay - 75700 - PARIS - France - SIREN 120006010


Eric BERTI, DGA/SAJI - 27 RUE DE LA CONVENTION CS 91533 - 75732 - PARIS CEDEX 15 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.