Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYCEODUC
Etat français représenté par le Ministère de l'Education Nationale (Lycée professionnel Charles de Gaulle)

Numéro de dépôt :
92402650
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque LYCEODUC

Déposée le 21 janvier 1992 par Etat français représenté par le Ministère de l'Education Nationale (Lycée professionnel Charles de Gaulle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYCEODUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est Etat français représenté par le Ministère de l'Education Nationale (Lycée professionnel Charles de Gaulle), domicilié(e) 24, av général de Gaulle, BP 113, 31604 MURET Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PROVISEUR LYCEE PROFESSIONNEL CHARLES DE GAULLE - France.

La marque LYCEODUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYCEODUC est expirée depuis le 21 janvier 2002.

Etat français représenté par le Ministère de l'Education Nationale (Lycée professionnel Charles de Gaulle a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , BRISE GLACE , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES


Etat français représenté par le Ministère de l'Education Nationale (Lycée professionnel Charles de Gaulle) - 24, av général de Gaulle, BP 113, 31604 MURET Cedex - France


LE PROVISEUR LYCEE PROFESSIONNEL CHARLES DE GAULLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Carte à mémoire, associant en inter-activité totale un ensemble monétique et un ensemble télématique, ayant pour objet de supprimer l'argent au Lycée et de fournir aux élèves, à leurs familles et au personnel, des services permettant de faciliter le déroulement et le suivi de la scolarité et l'ouverture de l'établissement sur l'extérieur. L'ensemble monétique est composé de modules permettant notamment de gérer grâce à la carte à mémoire le restaurant, la cafétéria, les distributeurs de boissons, les photocopieurs, l'accès aux locaux, le prêt de livres au centre documentaire et la gestion de la formation individualisée. L'ensemble télématique, accessible par la même carte, est composé de modules permettant notamment de gérer les notes et les absences des élèves, des boîtes aux lettres électroniques, un journal cyclique d'information, des bornes vidéo interactives et la communication interne et externe entre les divers secteurs de l'établissement, les familles et les partenaires extérieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.