Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROTTE DE LASCAUX
Etat français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine

Numéro de dépôt :
4197000
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2025
GROTTE DE LASCAUX de Etat français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication

Présentation de la marque GROTTE DE LASCAUX

Déposée le 15 juillet 2015 par Etat français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GROTTE DE LASCAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est Etat français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine domicilié(e) 54 rue Magendie, CS 41229 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GROTTE DE LASCAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROTTE DE LASCAUX arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.


Etat français représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine - 54 rue Magendie, CS 41229 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France


IP SPHERE - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Bougies et mèches (éclairage) ; bougies pour arbres de Noël ; bougies parfumées (éclairage) ; chandelles ; cierges ;

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Outils et instruments à main actionnés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; clés USB ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs, notamment pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution archéologique et/ou paléontologique ou pour la visualisation et la visite virtuelle de sites archéologiques et/ou paléolithiques ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; jeux sur disques optiques et numériques ; jeux sur disques compacts ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; chargeurs pour téléphones mobiles ; appareils téléphoniques ; appareils de radio ; baladeurs ; baladeurs numériques ; articles de lunetterie ; appareils et instruments optiques ; loupes ; jumelles ; baromètres ; boussoles d'orientation ; aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques (téléchargeables) ; publications électroniques archéologiques et/ou paléontologiques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés pour écrans d'affichage à cristaux liquides.

Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; breloques ; boîtes et étuis à bijoux ; joaillerie ; porte-clefs de fantaisie ; amulettes ; médailles ;

Articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; dessins de mobilier archéologiques et/ou paléontologiques ; statuettes en papier mâché ; décalcomanies ; almanachs ; cartes de voeux ; agendas ; calendriers ; calepins ; cahiers ; classeurs ; blocs-notes ; annuaires ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ;

Malles, mallettes et valises ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; éventails ; cannes ; fouets ; sellerie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier) ; colliers et habits pour animaux ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; traversins ; cintres et housses à vêtements ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; porte-parapluies ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; gourdes ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ;

Tentures murales en matières textiles ; tissus ; essuie-mains en matières textiles ; couvertures de lit ; linge de ménage ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Tentures murales non en matières textiles ; tapis ; paillassons ; nattes ; papiers peints ;

Jeux et jouets ; balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; répliques de fossiles (jouets) ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; puzzles ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux ; masques (jouets) ; farces (attrapes) ; jouets pour animaux domestiques ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;

Compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques, notamment dans les domaines de l'archéologie et/ou de la paléontologie ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de bougies et mèches (éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées (éclairage), chandelles, cierges, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, outils et instruments à main actionnés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données, appareils pour le traitement de l'information, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques, Cédéroms, Dévédéroms, clés USB, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs, notamment pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution archéologique et/ou paléontologique ou pour la visualisation et la visite virtuelle de sites archéologiques et/ou paléolithiques, jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques optiques et numériques, jeux sur disques compacts, sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, chargeurs pour téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio, baladeurs, baladeurs numériques, articles de lunetterie, appareils et instruments optiques, loupes, jumelles, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, baromètres, boussoles d'orientation, aimants décoratifs (magnets), publications électroniques (téléchargeables), publications électroniques archéologiques et/ou paléontologiques (téléchargeables), livres électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, breloques, boîtes et étuis à bijoux, joaillerie, porte-clefs de fantaisie, amulettes, médailles, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), plans, plans topographiques, plans et notices archéologiques et/ou paléontologiques, dessins archéologiques et/ou paléontologiques, dessins de mobilier archéologiques et/ou paléontologiques, reproductions d'oeuvres d'arts graphiques préhistoriques, reproductions d'oeuvres pariétales (fac-similés), reproductions de peintures préhistoriques, objets d'art gravés ou lithographiés, statuettes en papier mâché, peintures (tableaux), aquarelles, dessins, décalcomanies, photographies, clichés, albums, affiches, affichettes, almanachs, cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques, agendas, calendriers, calepins, cahiers, classeurs, blocs-notes, prospectus, livres, publications (imprimés), publications archéologiques et/ou paléontologiques (imprimés), lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires, guides, catalogues, brochures, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), maquettes en trois dimensions à usage éducatif, billets (tickets), billets d'autorisation d'entrée (tickets), timbres, boîtes en carton ou en papier, enveloppes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, mouchoirs en papier, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols, éventails, cannes, fouets, sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier), colliers et habits pour animaux, caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, cintres et housses à vêtements, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, porte-parapluies, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, gourdes, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, tentures murales en matières textiles, tissus, essuie-mains en matières textiles, couvertures de lit, linge de ménage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), sets de table non en papier, ronds de table non en papier, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, tentures murales non en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, papiers peints, jeux et jouets, balles ou ballons de jeu, maquettes (jouets), répliques de fossiles (jouets), figurines (jouets), peluches (jouets), puzzles, jeux de société, jeux de cartes ou de tables, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux, masques (jouets), farces (attrapes), jouets pour animaux domestiques, tickets à gratter pour jeux de loterie, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; étude de marché ; réseautage d'entreprises ; sondage d'opinion ; relations publiques ;

Services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur à des fins de recherche et/ou de restitution archéologique et/ou paléontologique ou pour la visualisation et la visite virtuelle de sites archéologiques ou paléolithiques ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs, notamment dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Stockage physique de fichiers audio et d'images, photographies et données numériques stockés électroniquement ; organisation de visites touristiques de sites archéologiques et/ou paléontologiques ; services de parcs de stationnement ; services de location de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau ; distribution de journaux ;

Traitement photographique ; services de retouches photographiques ; imprimerie ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression photographique ; services de gravure ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations sportives et d'installations de loisirs ; exploitation de centres de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; service de jeux d'argent ; organisation de loteries ; prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; publication électronique d'annuaires ; services d'édition de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production d'enregistrements audiovisuels ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition, publication d'annuaires.

Conception graphique assistée par ordinateur ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation ; services d'intégration de systèmes informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de numérisation de documents (scanning) ; conception de bases de données informatiques ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels notamment pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution archéologique et/ou paléontologique ou pour la visualisation et la visite virtuelle de sites archéologiques et/ou paléolithiques ; services informatiques de conception, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bars ; traiteur ; salon de thé ; cafés-restaurants ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping.