Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTRF Documentation des Techniques Routières Françaises - DTRF
ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR LE : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT DIRECTION DES ROUTES SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES - SETRA

Numéro de dépôt :
3007505
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
DTRF Documentation des Techniques Routières Françaises - DTRF de ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR LE : MINISTERE DE L\'EQUIPEMENT

Présentation de la marque DTRF Documentation des Techniques Routières Françaises - DTRF

Déposée le 15 février 2000 par ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR LE : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTRF Documentation des Techniques Routières Françaises - DTRF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR LE : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT DIRECTION DES ROUTES SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES - SETRA, domicilié(e) 46, AVENUE ARISTIDE BRIAND, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METL/SETRA - France.

La marque DTRF Documentation des Techniques Routières Françaises - DTRF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTRF Documentation des Techniques Routières Françaises - DTRF est expirée depuis le 15 février 2010.

ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR LE : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , BRISE GLACE , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES


ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR LE : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT DIRECTION DES ROUTES SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES - SETRA - 46, AVENUE ARISTIDE BRIAND, 92220 BAGNEUX - France


METL/SETRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

. logiciels et Cédéroms . documents d'accompagnement . services de transmissions d'informations par réseaux Internet . mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.